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  Cahiers des charges  
NOTE IMPORTANTE : les cahiers des charges doivent être bien souvent adaptés au contexte du projet ; certains éléments peuvent être modifiés, ajoutés ou supprimés ; les partenaires techniques et financiers peuvent vous aider.
Création d'un poste d’économe de flux
Présentation générale du poste

- Réseau TEE :
Le métier d'économe de flux
Fiche métier d'économe de flux (ADEME Agence de l'eau)

- CLER : Cliquez ici

- Emploi-Environnement : Cliquez ici

- ONISEP : Cliquez ici

Présentation du poste d’économe de flux et retour d’expériences en Midi-Pyrénées : Fiche PRELUDDE : Création d'un poste d'économe de flux à Pamiers
Conseil en énergie partagé
- Présentation générale de la démarche : Cliquez ici
- Trouvez l'énergie de faire des économies ( fiche ADEME)
Approches globales sur le climat
Bilan Carbone® :
évaluation des émissions de GES liées à une organisation quelconque (entreprises industrielles ou tertiaires, administrations, collectivités, territoire).
- Guides généraux et d’aide à la conception d’un cahier des charges de consultation disponibles : Cliquez ici

Diagnostic énergétique de territoire :
évaluation des productions et consommations sectorielles d’énergie (voire émissions de GES associées), identification des potentiels MDE/EnR, plan d’actions, animation, suivi, évaluation
Fiche PRELUDDE : Diagnostic énergétique territoire

Diagnostic énergétique et climatique (hors Bilan Carbone®) :
approche spécifique, consulter les partenaires techniques et financiers (ARPE/ADEME/Région/DREAL) pour la conception du cahier des charges.
Approches globales sur la mobilité
S’informer avant d’agir :
 - Sur le site de  L'ARPE Midi-Pyrénées dont le document suivant à télécharger.
- Sur un site de l'ADEME
- Sur le site de L'ADEME Midi-Pyrénées

Plans de Déplacements Urbains & politique globale de déplacements en ville moyenne : Conseils pour la rédaction d’un cahier des charges de consultation de bureau d’études :  Télécharger

Plan de déplacement entreprise : ensemble de mesures visant à optimiser les déplacements liés aux activités professionnelles en favorisant l'usage des modes de transport alternatifs à la voiture individuelle
- Guide pour l’élaboration d’un cahier des charges PDE

Liste de cahiers des charges :
Pour une administration sectorisée
Pour un centre commercial
Pour une entreprise multisite
Pour un établissement de santé
Pour un point d’entrée d’un système de transport public
Pour un établissement de loisirs
Pour un établissement accueillant des manifestations
Pour une zone d’activité
Pour une zone commerciale

Conseil d'orientation énergétique de flottes de véhicules
Evaluation rapide du potentiel de gains énergétiques et environnementaux, hiérarchisation des actions envisageables (investissements simples et/ou études approfondies type diagnostic) :  Télécharger

Diagnostic de flotte de véhicules
Evaluation complète du potentiel d’économies d’énergie et de réduction des émissions atmosphériques du parc et définition de l’opportunité de procéder au remplacement des véhicules existants par des véhicules plus performants, en particulier par des véhicules alternatifs (électriques et gaz). Télécharger
Approches globales sur le bâtiment
Assistance à maîtrise d’ouvrage en démarche de conception environnementale d’un bâtiment (démarche HQE® ou assimilée)

Documentation préalable, utile et nécessaire à la mise en place d’une démarche de conception environnementale dans le bâtiment :
- CERTU : rôle et missions de l’AMO QEB :
Cliquez ici

- Mémento : description d’une mission d’AMO QEB
Cahier des charges pour une mission complète Bâtiment HQE

- CERTU : supports pour la rédaction d’un marché public d’AMO :
Cliquez ici

- IMBE : outil d’aide à la mise en œuvre d’un système de management d’opération (SMO) :
Cliquez ici

- ADEME : généralités sur la qualité environnementale du bâtiment
Cliquez ici

- Envirobat Méditerranée : centre de ressources PACA sur le bâtiment durable
Cliquez ici

Cahier des charges de consultation d’une AMO QEB :
- Démarche simplifié de mise en œuvre d’une démarche QEB
Cahier des charges : Téléchargers
Lien vers "achats responsables"

Conseil d’orientation énergétique dans les bâtiments
Analyse de la situation énergétique d'un patrimoine bâti, premières préconisations d’actions et/ou d’études complémentaires, aide à la mise en place d’une comptabilité énergétique :
Fiche PRELUDDE  Conseil d'orientation énergétique dans les bâtiments


Prédiagnostic énergétique dans les bâtiments :
Analyse rapide du bâtiment et de son fonctionnement visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées et/ou des études complémentaires nécessaires
Cahier des charges
Prédiagnostic énergétique dans les bâtiments
- Fiche de récolte préalable de renseignements (pour le BET)
Prédiagnostic Energétique bâtiment : Collecte préalable de renseignements

Diagnostic énergétique dans les bâtiments
Analyse exhaustive du bâtiment et de son fonctionnement visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées
Diagnostique énergétique dans les bâtiments

Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie (« étude choix d’énergie »)
- Obligatoire pour certains bâtiments (neuf et rénovation) : Cliquez ici
- Bâtiment existant : Cliquez ici
- Premiers éléments techniques : Cliquez ici


Simulation thermique dynamique
- Modélisation informatique d’un bâtiment permettant de mesurer  l’impact de chaque paramètre de la construction (bâti, systèmes et modalités d’occupation/utilisation) sur le niveau de performance énergétique et sur le confort hygrothermique (température).

- Estimations très fines du comportement énergétique d’un bâtiment, contrairement aux outils réglementaires qui existent uniquement pour vérifier le respect de la Réglementation Thermique.

- Utilisation :
  o pour optimiser la performance énergétique et les conditions de confort hygrothermique
  o Neuf : à utiliser impérativement avant le dépôt de PC pour guider la conception architecturale et technique, peut être utilisé plus tard pour valider certains choix, indispensable pour la conception de bâtiments très performants énergétiquement,
   o Rénovation : utile pour caractériser finement la situation existante (énergie et confort thermique) et les actions d’amélioration potentielles
Cahier des charges :
   o Neuf : Fiche optimisation thermique dynamique
Etude d’optimisation thermique dynamique : Cahier des charges
   o Existant :
 cf. doc ci-joint (axé « énergie »)
Etude du confort d'été et de demi saison : Bâtiment(axé « confort »)

Diagnostic éclairage de locaux
Analyse du système d’éclairage du bâtiment, de son fonctionnement et du niveau de satisfaction des utilisateurs visant à fournir des pistes d’intervention chiffrées.
Cahier des charges pour le diagnostic éclairage de locaux
Eclairage public
Prédiagnostic éclairage public
Première évaluation des gisements d’économie d’énergie envisageables pour le réseau considéré et orientation vers des interventions simples à mettre en œuvre et/ou vers des études plus approfondies.
Fiche PRELUDDE : Eclairage Public


Diagnostic éclairage public
Analyse exhaustive du réseau d’éclairage public aboutissant sur un schéma directeur de rénovation chiffré en coût global (investissement + fonctionnement)
Cahier des charges comportant 2 documents indissociables :
Notice explicative :
Fiche ADEME : Diagnostic éclairage public : Méthode, Aide, Subventions

Cahier des charges :
Fiche ADEME : Cahier des charges du diagnostic
Approches globales sur l’aménagement et l’urbanisme
Approche environnementale de l’urbanisme (AEU)
Démarche de conception permettant d'intégrer la dimension environnementale à chaque étape d'un projet urbain. C'est une démarche qui conduit à des arbitrages dans lesquels l'environnement intervient, non pas comme une contrainte secondaire, mais comme un élément fondateur.
- Plaquette de présentation ADEME : Cliquez ici
- Cadre de référence du cahier des charges pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
Cahier des charges pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (Urbanisme)
Développement des énergies renouvelables
Bois-énergie
Eléments préalables :
- Guide méthodologique « Comment mener à bien un projet de chaufferie-bois »
Fiche ADEME : Guide chaufferie bois
- Classeur « maîtrise d’ouvrage » de Rhônalpénergie-Environnement : http://www.raee.org
Fiche Rhône-Alpes Energie : Bois et énergie Collectivités
- Pages « bois énergie » de Midi-Pyrénées Bois, interprofession du bois en Midi-Pyrénées : Pour développer le Bois-Energie
Cahiers des charges :
- Cadre pour réaliser un cahier des charges d’étude d’opportunité (dimensionnement rapide de tous les éléments composant une chaufferie bois éventuellement associée à un réseau de distribution de chaleur) :
o Cadre pour réaliser un cahier des charges : Fiche d'analyse d'opportunite  
- Etude de faisabilité chaufferie bois : dimensionnement précis de tous les éléments composant une chaufferie bois éventuellement associée à un réseau de distribution de chaleur : Etude de faisabilité : Chaufferie bois
- Etude de faisabilité cogénération biomasse : Cliquez ici


Le solaire thermique
Eléments préalable :
- Contacter les financeurs pour connaître les critères particuliers pour les diagnostics et travaux
- Impérativement limiter les besoins d'eau chaude à la source par l'installation de dispositifs hydroéconomes
- Une campagne de mesure des consommations est très utiles dans l'existant afin de définir un profil de puisage (journalier, hebdomadaire, mensuel, annuel), permettant d'optimiser le dimensionnement du système
- Des études de maîtrise d'oeuvre sont indispensables pour les installations complexes et/ou collectives.
- Guide de conception des installations collectives ( pour BET): Cliquez ici
- Collectivités locales, campings, hôtels : chauffer votre piscine à l'énergie solaire.
Fiche PRELUDDE : Chauffage piscine solaire
- Guide d'intégration architecturale des capteurs solaires thermiques : Brochure CESI
Cahiers des charges
- Prédiagnostic solaire thermique
Fiche PRELUDDE : Prediagnostic énergie solaire
- Etude de faisabilité solaire thermique : nécessaire pour les installations complexes et/ou collectives; contacter les partenaires techniques et financiers pour plus d'informations.


Le solaire photovoltaïque
Elements préalables :
- Impérativement réaliser en parallèle une étude de maîtrise de la demande en électricité (étude MDE) et autres types d’énergie.
- Guide de rédaction du cahier des charges techniques de consultation à destination des maîtres d'ouvrage : Cliquez ici
Cahier des charges :
- Prédiagnostic solaire photovoltaïque.

L’énergie éolienne
- Contacter l’ADEME pour plus d’information

Méthanisation
- Etude de faisabilité de méthanisation à la ferme :

Cahier des charges : étude de faisabilité méthanisation 2009
méthanisation à la ferme : Cliquez ici
ou
Fiche ADEME : Etude de faisabilité d'une unité de méthanisation
Etude de faisabilité de méthanisation collective et centralisée : contacter les accompagnateurs techniques et financiers

Liste de cahiers des charges à télécharger :
Fiche ADEME : Modèles de cahiers des charges
Fiche ADEME PACA : Cahiers des charges
Fiche ADEME Bretagne : Pour porteurs de projets